Notre vision

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site :amauria.com les informations suivantes :
 

ÉDITEUR

Le site amauria.com est la propriété exclusive de Benjamin PONS, qui l'édite.

Benjamin PONS
3600 Route d'Eoures
13400 Aubagne
FRANCE
Tél : +33442032452

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés Marseille FRANCE sous le numéro 83377273400012

Numéro TVA intracommunautaire : [NUMEROTVA]
Adresse de courrier électronique : contact@amauria.com

Directeur de la  publication : Benjamin PONS
Contactez le responsable de la publication : amauria.com 

 

1. Informations légales :
 

Statut du propriétaire : Société
Le Propriétaire est : Benjamin PONS
Adresse postale du propriétaire : 3600 Route d'Eoures, 13400 Aubagne, FRANCE
Le Créateur du site est : Benjamin PONS
Le Responsable de la  publication est : Benjamin PONS
Contacter le responsable de la publication : contact@amauria.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Benjamin PONS
Contacter le Webmaster :  contact@amauria.com
L’hebergeur du site est : DIGITALOCEAN EU BV, ZEKERINSTRAAT 17A 1014 AMSTERDAM PAYS-BAS
 

2. Présentation et principe :
 

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : amauria.com.


Le site amauria.com regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site amauria.com. Le site couleursenscene.fr est mis à jour régulièrement par Benjamin PONS.


Benjamin PONS s’efforce de fournir sur le site couleursenscene.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
 

3. Accessibilité :

Le site amauria.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, couleursenscene.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, couleursenscene.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
 

4. Propriété intellectuelle :


Benjamin PONS est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…


Toute reproduction totale ou partielle du site amauria.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Benjamin PONS, propriétaire du site à l'email : contact@amauria.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Liens hypertextes et cookies :

Le site amauria.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Benjamin PONS. Cependant, Benjamin PONS n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.


L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site amauria.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.


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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Sur le site amauria.com, Benjamin PONS ne collecte des informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site amauria.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site couleursenscene.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.


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Aucune information personnelle de l'utilisateur du site amauria.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site amauria.com et de ses droits autorise amauria.com à transmettre les dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l'utilisateur du site couleursenscene.fr.


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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.